Modèle de Clause de Durée Indeterminée
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Clause de durée indéterminée
Si le délai de préavis est fixe
Le contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter de sa signature par les Parties.
Sans préjudice des autres modes de résiliation prévus au contrat, il pourra être résilié à tout moment par l’une ou l’autre des Parties, sans qu’elle n’ait à justifier de motif, par lettre recommandée avec accusé de réception adressée à l’autre Partie, moyennant le respect d’un préavis de Durée de la période de préavis mois.
Si le délai de préavis est variable
Le contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter de sa signature par les Parties.
Sans préjudice des autres modes de résiliation prévus au contrat, il pourra être résilié à tout moment par l’une ou l’autre des Parties, sans qu’elle n’ait à justifier de motif, par lettre recommandée avec accusé de réception adressée à l’autre Partie, moyennant le respect d’un préavis de 1 mois par année complète de relation contractuelle, dans la limite de Nombre maximum de mois de préavis mois de préavis.
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Comment utiliser cette clause
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